Séance du 18 février 1955 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1, 3, 7, 37 (n° 2, 4 à 6, 8 à 36, 38 à 43 manquants). Séance du 22 avril 1955 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 4, 21 (n° 1 à 3, 5 à 20, 22 à 61). Séance du 30 juin 1955 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° 2 (n° 1, 3 à 60 manquants). Séance du 23 septembre 1955 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° 26 (n° 1 à 25, 27 à 37 manquants). Séance du 7 novembre 1955 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 2, 4, 19 et pièces annexes (n° 1, 3, 5 à 18, 20 à 32 manquants). • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1955
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 281
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant