Séance du 13 janvier 1958 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 27 janvier 1958 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 1 (n° 2 à 16 manquants). Séance du 28 mars 1958 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 14, 28 et pièces annexes (n° 1 à 13, 15 à 27, 29 à 67 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 11 mai 1958 : procès-verbal. Séance du 13 juin 1958 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 11, 38 (n° 1 à 10, 12 à 37, 39 à 65 manquants). Séance du 17 octobre 1958 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 décembre 1958 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 28 (n° 1 à 27, 29 à 30 manquants). • 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1958
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 285
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant