Séance du 5 janvier 1959 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 6 février 1959 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1, 3, 23 (n° 2, 4 à 22, 24 à 57 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 14 mars 1959 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 20 mars 1959 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 2 (n° 1 manquant). Séance du 4 mai 1959 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 ; 9 à 12, 42 et pièces annexes (n° 2 à 8, 13 à 41, 43 à 46 manquants). Séance du 29 juin 1959 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 19 et pièces annexes (n° 1 à 18, 20 à 48 manquants). • 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1959
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 286
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant