Séance du 3 février 1965 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 12 mars 1965 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 15 mars 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er avril 1965 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 1 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 21 mai 1965 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 25 juin 1965 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 20 (n° 1 à 19, 21 à 24 manquants). Séance du 5 septembre 1965 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 7, 22 (n° 1 à 6, 8 à 21, 23 à 30 manquants). Séance du 25 octobre 1965 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 31 (n° 1 à 30, 32 manquants). • 1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1965
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 295
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant