Séance du 7 février 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 19 février 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 49, 57 et pièces annexes (n° 1 à 48, 50 à 56, 58 à 66 manquants). Séance du 16 mai 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 60 (n° 1 à 59, 61 à 83 manquants). Séance du 13 juin 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 24 octobre 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, délibération n° 88 et pièces annexes (n° 1 à 87, 89 à 97 manquants). • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1966
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 296
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant