Séance du 24 janvier 1969 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 21 mars 1969 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 21 avril 1969 : procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 20 mai 1969 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 16 juillet 1969 : procès-verbal. Séance du 9 septembre 1969 : compte rendu, procès-verbal. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1969
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 299
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant