Séance du 29 janvier 1964 : délibérations n° 24 à 26 et pièces annexes. Séance du 11 février 1964 : délibération n° 1. Séance du 28 février 1964 : délibération n° 2 et pièces annexes (contient un plan et un placard imprimé). Séance du 6 avril 1964 : délibérations n° 14, 19, 37, 41 et pièces annexes. Séance du 25 mai 1964 : délibérations n° 24 à 25 et pièces annexes. Séance du 3 juillet 1964 : délibérations n° 10, 15, 18, 21, 28, 33B et pièces annexes. Séance du 28 septembre 1964 : délibérations n° 8, 23 et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1964 : délibérations n° 40, 58bis, 65 et pièces annexes. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1964
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 333
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant