Séance du 13 novembre 1971 : ordre du jour (affaires supplémentaires), compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° I/1 (n° S/1 à S/11 manquants) et pièces annexes. Séance du 27 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° III/1 à III/3 (n° I/1 à I/19, II/1 à II/8, III/4, IV/1, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1, IX/1 à IX/4 manquants) et pièces annexes. Séance du 18 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1971
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 342
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant