Séance du 22 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/., III/3, III/5 à III/8, III/10, III/12 (n° I/9, II/1 à II/5, III/2, III/9, III/11, IV:1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/2 manquants). Séance du 11 février 1972 : procès-verbal. Séance du 11 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° IV:3 à IV/7, S/1 à S/2, S/9 à S/10 (n° i/1, II/1 à II/5, III/1 à III/18, IV/1 à IV/2, IV/8, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/4, VIII/1, IX/1 à IX/3 manquants) et pièces annexes. Séance du 25 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1 à 2, S/9 (n° 3, S/1 à S/8 manquants) et pièces annexes. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1972
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 343
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant