Séance du 1er septembre 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 26 septembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1 à III/3, III/5 à III/12, VIII/1 (contient des plans) (n° I/1 à I/6, II/1 à II/2, III/4, IV/1, V/1, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/2, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1974
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 356
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant