Séance du 13 juin 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/3, IV/3, VI/1, VII/1 (non mentionnée dans l'ordre du jour (contient des plans et les pièces annexes d'une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° 1, I/1 à I/3, III/1 à III/4, IV/1 à IV/2, V/1, VI/3 à VI/4 manquants) et pièces annexes. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1977
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 384
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant