Séance du 30 juin 1978 (2e partie) : délibérations n° III/4, IV/1 à IV/2, V/2, V/5, VI/1, X/2, X/6 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/7, III/3, III/5, V/1, V/3 à V/4, V/6 à V/7, VI/2 à VI/4, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/4, IX/1, X/1, X/3 à X/5 manquants) et pièces annexes. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/1 (contient les pièces annexes de la délibération N° 2) (n° 1, I/1 à I/7, II/1 à II/2, III/1 à III/2, S/2 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1978
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 406
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant