Séance du 22 janvier 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, IV/1, V/1, VI/1, IX/2, S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/3, III/2, IV/2 à IV/3, VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/3, IX/1, IX/3 à IX/14 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1979
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 410
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant