Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 4 et pièces annexes (n° 1 à 3, 5 à 6 manquants). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/1 (n° I/1 à I/3, II/1, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1, VII/2 à VII/5 manquants). Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, délibérations n° 2 à 3 (n° 1 manquant). • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1979
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 411
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant