Séance du 10 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, IV/6, X/6 (n° 1, I/1 à I/2, II/1 à II/7, IV/1 à IV/10, V/1, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/3, IX/1 à IX/2, X/1 à X/5, X/7 à X/11 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1979
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 420
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant