Séance du 14 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/2 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/1 à III/2, IV/1 à IV/3, V/1, VI/1, VII/1, VII/3 manquants). Séance du 13 février 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 3 (n° 1 à 2, 4 à 5, S/1 manquants). Séance du 10 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 (n° I/1, II/1, III/1 à III/3, IV/3 à IV/5, V/2, VI/2 à VI/3, VII/1, VIII/1 manquants). Séance du 21 avril 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/3, S/1 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/8, III/1 à III/10, IV/1, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/9, X/1 à X/6, S/2 à S/3 manquants). Séance du 19 mai 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° IX/5 (n° I/1, II/1, III/3, IV/1 à IV/5, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/4 manquants). • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1980
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 421
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant