Documents établis à l'occasion des sessions du conseil municipal • 1813-1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1813-1938
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 164-186
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (23)
- Séance du 15 février 1896 : certificats de position de famille. Séance du 20 avril 1896 : ordre du jour, certificats de position de famille. Séance du 30 mai 1896 : certificats de position de famille. Séance du 22 juillet 1896 : certificats de position de famille. Séance du 31 août 1896 : certificats de position de famille. Séance du 14 novembre 1896 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1896 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1897 : certificats de position de famille. Séance du 22 mai 1897 : certificats de position de famille. Séance du 6 août 1897 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 7 décembre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1897 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. • 1896-1897
- Séance du 16 mai 1898 : certificats de position de famille. Séance du 27 juin 1898 : certificats de position de famille. Séance du 22 août 1898 : certificats de position de famille. Séance du 28 novembre 1898 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 16 février 1899 : certificats de position de famille. Séance du 13 avril 1899 : certificats de position de famille. Séance du 12 juillet 1899 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1899 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1900 : certificats de position de famille. Séance du 23 mars 1900 : certificats de position de famille. Séance du 25 mai 1900 : délibérations. Séance du 3 décembre 1901 : extraits des délibérations. • 1898-1901
- Séance du 18 janvier 1916 : rapport, correspondance. Séance du 16 février 1916 : pièce annexe (n° 10). Séance du 10 mai 1916 : correspondance. Séance du 22 août 1916 : procès-verbal. Séance du 29 novembre 1916 : procès-verbal, rapport. Séance du 7 février 1917 : compte rendu sommaire. Séance du 19 septembre 1917 : procès-verbal. Séance du 10 avril 1918 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 mai 1918 : rapport, correspondance. Séance du 3 juillet 1918 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : procès-verbal. Séance du 14 décembre 1918 : procès-verbal. Séance du 19 août 1921 : acte de donation. Réclamations soumises à l'administration entre 1927 et 1930 : correspondance. Séance du 22 août 1928 : extrait des registres des délibérations. Séance du 31 mai 1929 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1929 : extrait des registres des délibérations, rapport, contrat, plan calque. Séance du 15 mai 1930 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1931 : extrait des registres des délibérations. Séance du 17 mai 1933 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 2 août 1933 : extrait des registres des délibérations. Séance du 28 novembre 1934 : extrait des registres des délibérations. Séance du 16 avril 1937 : extrait des registres des délibérations. Séance du 3 mai 1938 : extrait des registres des délibérations, correspondance. • 1916-1938