02/06/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- VII/7. – Location de locaux commerciaux 43, rue du Sergent Blandan : avenant à bail. • 1970
- VII/8. – Location à bail : immeuble terre plein Saint-Epvre, direction régionale des douanes à Nancy. • 1970
- VIII/1. – Approbation du vocable bureau municipal d'hygiène et composition du nouveau comité consultatif du bureau municipal d'hygiène. • 1970
- VIII/2. – Installation d'abris-piétons : avenant n° 3 au contrat conclu avec la société Décaux. • 1970
- VIII/3. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1970
- 1. – Création d'un stade spécialisé de football : délibération de principe. • 1970
- 2. – Mise à disposition de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain dépendant de la colonie scolaire Joseph-Antoine pour y construire un bassin de rétention. • 1970
- 3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 611 100 F. en vue de la construction de 48 logements I.L.M. avenue de la libération à Nancy. • 1970