02/06/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- IV/4. – Personnel du service des sports : création de l'emploi de moniteur chef. • 1970
- IV/5. – Augmentation des effectifs du personnel des piscines. • 1970
- IV/6. – Révision du classement indiciaire des perforeuses-vérifieuses. • 1970
- IV/7. – Modification de la dénomination et de l'échelle indiciaire du concierge de l'hôtel de Ville. • 1970
- IV/8. – Modification dans le classement indiciaire et le nombre d'échelons des infirmières diplômées d'État et des infirmières autorisées : fixation des nouvelles durées de carrière pour certains agents des services sociaux et d'hygiène. • 1970
- IV/9. – Modification de l'échelle indiciaire du chef d'atelier de la mécanographie. • 1970
- IV/10. – Revalorisation de l'indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires attribuées aux huissiers, aux gardiens du bureau faisant fonction d'huissiers et aux concierges de la mairie et de la salle Poirel. • 1970
- IV/11. – Revalorisation des indemnités de bicyclettes (indemnité de 1re mise et indemnité mensuelle d'entretien). • 1970
- IV/12. – Revalorisation de indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires attribuée aux chauffeurs de voiture tourisme. • 1970
- IV/13. – Fixation d'une prime de rendement au personnel de l'atelier de mécanographie. • 1970
- IV/14. – Logements de fonctions des services techniques (eaux) : révision de la classification. • 1970
- V/2. – Équipement des centres de psychologie scolaire. • 1970
- VI/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble et deux fonds de commerce sis impasse du caveau n° 1 et avenue du Général-Leclerc n° 38. • 1970
- VI/2. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : versements d'indemnités d'éviction pour acquisition de deux fonds de commerce sis impasse 36 avenue du Général-Leclerc. • 1970
- VII/I. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Godfrin. • 1970
- VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société foncière lorraine. • 1970
- VII/3. – Legs de M. Henri-Georges Corniaux à la Ville de Nancy. • 1970
- VII/4. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire aux salons internationaux de Nancy et la société des patinoires artificielles. • 1970
- VII/5. – Location à bail de l'immeuble 4, rue Saint-Dizier à la société Cristalleries Vessière : révision du montant du loyer. • 1970
- VII/6. – Location de locaux commerciaux 152 , rue Saint-Dizier. • 1970