23/11/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- IV/15. – Instance société DESVIGNES contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6281. • 1981
- IV/16. – Société DELORME contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n° 6280. • 1981
- IV/17. – Instance société COVIPA contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6279. • 1981
- IV/18. – Instance SACOPEL Champagne contre Ville de Nancy : droit d'entrée directeà l'abattoir, requête n° 6242. • 1981
- IV/19. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6243. • 1981
- IV/20. – Instance société GAUVIN contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6274. • 1981
- IV/21. – Instance BOTTELIN contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe l'abattoir, requête n° 6275. • 1981
- IV/22. – Instance société CREVIZY contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6276. • 1981
- IV/23. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, equête n° 6277. • 1981
- IV/24. – Instance LORRAINE MOUTONS contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6278. • 1981
- IV/25. – Société BOUCHERIE PARISIENNE contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n°6241. • 1981
- IV/26. – Mme HOZETTE Andrée, Mme SCHMIDLIN Denise : accidents du travail. • 1981
- IV/27. – Carrefour rue du Manège / rue des Tiercelins : accident Fiabon du 9 mai 1979. • 1981
- V/1. – Remboursement par la C.N.R.A.C.L. de cotisations versées à tort par la Ville de Nancy pour 23 adjoints d'enseignements musicaux. • 1981
- V/2. – Indemnité spéciale de gestion allouée au trésorier principal de Nancy-Municipale. • 1981
- VI/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1981
- VI/2. – Équipement des groupes d'aide psychopédagoqique Saint-Pierre, Bonsecours et Trois-Maisons. • 1981
- VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1981
- VI/4. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1981
- VII/7. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1981