03/05/1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- II/3. – Groupe scolaire Jean-Jaurès, ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1982
- II/5. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1982 : appel d'offres restreint. • 1982
- II/6. – Acquisition de véhicules légers et de camions, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982
- II/7. – Acquisition de matériels de nettoiement de la voirie, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982
- II/8. – Modification de la délibération du 22 mars portant délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour l'acquisition de trois immeubles en secteur sauvegardé. • 1982
- II/9. – Zone d'intervention foncière : délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour un immeuble sis 22, rue Marie-Leszczynska à Nancy. • 1982
- II/10. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : comptes définitifs de l'opération. • 1982
- II/11. – ZAC Donop, construction de la salle polyvalente, convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n°1. • 1982
- II/12. – Immeuble 91, Grande Rue : promesse de vente. • 1982
- II/13. – Immeuble 80, Grande Rue : promesse de vente. • 1982
- II/13 a. – Zone d'intervention foncière : délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1982
- II/13 b. – Zone d'intervention foncière : délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L). pour un immeuble sis 12, rue de Tomblaine à Nancy. • 1982
- II/13 c. – Création de nouvelles ZAD : réduction de la ZIF. • 1982
- II/14. – Parc de la pépinière, restructuration du zoo : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982
- II/15. – Parc public Charles III, 2e tranche : avenant n° 1 au lot gros œuvre. • 1982
- II/16. – Aménagement de stationnement sur trottoirs rue Victor-Hugo, rue Jeanne-d'Arc : appel d'offres ouvert. • 1982
- II/17. – Marché aux bestiaux : demande de subvention auprès du ninistère de l'agriculture. • 1982
- II/18. – Marché aux bestiaux : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982
- III/1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le Maire : application de l'article L122-20, 15° du code les communes. • 1982
- III/2. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1982