31/05/1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- V/4. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aerés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1983
- VI/1. – Enquête d'utilité publique relative à l'exploitation du centre de tri mécanique des ordures ménagères boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1983
- VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1983
- VI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1983
- VI/4. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1983
- VI/5. – Vente de disques au Grand Théâtre : redevance. • 1983