31/05/1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- II/13. – Subventions : encouragement aux sociétés culturelles. • 1983
- II/14. – Subventions : encouragement à la musique. • 1983
- II/15. – C.E.S. Claude-le-Lorrain : subventions classes vertes. • 1983
- II/16. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1983
- II/17. – Subventions aux associations sportives. • 1983
- III/1. – Rue des fabriques, construction de chaussées après réalisation de l'alignement de voirie : appel d'offres ouvert. • 1983
- III/2. – Fourniture, livraison et mise à l'essai de régulateurs locaux de trafic, programme de maintenance 1983 : appel d'offres ouvert. • 1983
- III/3. – Cession à la société lorraine d 'H.L.M. d'un immeuble passage Sébastien-Bottin et 6, rue de Serre. • 1983
- III/4. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre Fourier : avenant n° 1. • 1983
- III/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1983
- III/6. – Vente de bois parc de la Pépinière. • 1983
- III/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 75 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1983
- III/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1983
- IV/1. – Établissements Picard Sprimont Liège : recouvrement de créances communales en Belgique. • 1983
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. Garenne). • 1983
- IV/3. – Affaire Ditgen Gabriel : instance devant le tribunal administratif. • 1983
- IV/4. – Affaire Jacus Xavier : instance devant le tribunal administratif. • 1983
- V/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les défenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : conventions. • 1983
- V/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placé sous contrats d'association : conventions. • 1983
- V/3. – Rentrée des classes 1983 : ouvertures et fermetures de classes. • 1983