1er octobre 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- III/6. – Place Stanislas, restauration des fontaines en plomb, 1re tranche : passation d'un marché négocié. • 1984
- III/7. – Place de la Carrière, restauration des grilles et fontaines, 1re tranche : marché négocié. • 1984
- IV/1. – Déplacement de lignes électriques souterraines pour l'extension de la nouvelle usine des eaux sur une parcelle appartenant à la Ville de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et Électricité de France (E.D.F.). • 1984
- IV/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Faubourg-des-Trois-Maisons : convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1984
- IV/3. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Gambetta-Stanislas" : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1984
- IV/4. – MJC Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : avenant n° 1 au marché d'ingénierie passé avec Mme Tournier-Goursaud architecte D.P.L.G. • 1984
- IV/5. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), construction de 43 logements au 82, rue de Tomblaine : participation de la Ville de Nancy. • 1984
- IV/6. – Rachat à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 84 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny. • 1984
- IV/7. – Echange de terrain ville / Office public d'H.LM. (O.P.H.L.M.) Place Vaudémont. • 1984
- IV/8. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1984
- IV/9. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 20 ruelle de Vitrimont. • 1984
- IV/10. – Cession à la société COREA du terrain dit "délaissé Rue de la Hache". • 1984
- IV/11. – Cession à la commune de Maxéville ou au profit de son concessionnaire de parts et portions de l'ensemble de terrain désigné sous le vocable "Carrières Solvay". • 1984
- IV/12. – Église Saint-Sébastien, remise en état de cinq toiles XVIIIème, programme 1984 de restauration des objets classés, convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture - Direction du patrimoine) : demande de subvention. • 1984
- IV/13. – Château de Remicourt : travaux d'aménagement et de restructuration intérieure. • 1984
- V/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le District de l'agglomération nancéienne transférant à ce dernier la compétence d'ériger un musée sur le domaine historique de Montaigu. • 1984
- V/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la STE de crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle : S.C.I. La Garenne, S.C.I. Les Tiercelins. • 1984
- V/3. – "Cinéma du Parc" 56, Rue du maréchal Juin à Nancy. • 1984
- V/4. – Affaire Kruger contre Ville de Nancy. • 1984
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8734 de Mme Christiane Corbier. • 1984