22/04/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- II/9. – Stade Picot, rénovation de l'éclairage du terrain n°1 (1re tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1985
- II/10. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1985
- II/11. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1985
- III/1. – Logement de fonction, exonération de charges : annulation de titres de recettes. • 1985
- III/2. – Logement par nécessité absolue de service : révision des conditions d'occupation. • 1985
- III/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27, 28 et 29 juin 1985. • 1985
- III/4. – Séparation physique abattoir/marché aux bestiaux, travaux :participation SEAN. • 1985
- IV/1. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1985
- IV/2. – Rentrée des classes 1985 : ouvertures et fermetures de classes. • 1985
- IV/3. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1985
- IV/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1985
- IV/5. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1985
- V/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985
- V/2. – Entr'aide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1985
- V/3. – Entr'aide familiale, participation de la Ville de Nancy avec l'association "Aide familiale à domicile" dans les financements des frais de fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales : révision du taux horaire. • 1985
- V/4. – Suppression du corps de Ballet. • 1985
- V/5. – Modification des droits d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1985
- V/6. – Modification des droits d'entrée au musée de l'École de Nancy. • 1985