27/04/1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- III/7. – Convention pour occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy Lieudit "La Malgrange". • 1987
- IV/1. – Legs particulier : Gaston Suillerot. • 1987
- IV/2. – Rectification du parcellaire cadastral de la commune de Maxeville : acte administratif. • 1987
- V/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1987
- V//2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1987
- IV/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association " Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre". • 1987
- VI/2. – Subvention à l'association Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre. • 1987
- VII/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1987
- VII/2. – Exposition "L'illustration journal universel, un siècle de vie française" présentée au musée des Beaux-Arts au cours des mois de mai, juin et juillet, en provenance du musée Carnavalet (Paris), acquisition de 50 catalogues édités par le musée Carnavalet et destinés à la campagne de publicité de l'exposition : dépôt de vente de 500 catalogues auprès de la régie du musée des Beaux-Arts. • 1987