04/07/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (81)
- IV/5. – Changement de nom de la rue de la Gendarmerie. • 1988
- IV/6. – Musée des Beaux-Arts, étude préalable : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1988
- IV/7. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1988
- IV/8. – Campagne de ravalement, extension du périmètre : convention de mission avec l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM). • 1988
- IV/9. – Place de la carrière, programme 1988, restauration des grilles, 4e tranche, convention avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, convention financière avec l'État (ministère de la culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1988
- IV/10. – Église des cordeliers, programme 1988, restauration de la façade sud, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1988
- IV/11. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, restauration des façades, 2e tranche, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1988
- IV/12. – Porte Saint-Georges, restauration des façades, 2e tranche, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1988
- IV/13. – Cession par la Ville de Nancy d'un immeuble 79, rue Saint-Georges au profit de M. Mekroud. • 1988
- IV/14. – Approbation de l'annexe modificative n° 83 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1988
- IV/15. – Grosses réparations à exécuter dans les établissement scolaires : demandes de subventions. • 1988
- IV/16. – Informatisation de la Bibliothèque municipale. • 1988
- V/1. – Police municipale : modification de l'effectif des gardiens. • 1988
- V/2. – Services administratifs : création de six postes supplémentaires d'attachés territoriaux. • 1988
- V/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel des services techniques de la Ville de Nancy : création de onze emplois supplémentaires de conducteurs spécialisés 1er niveau. • 1988
- V/4. – Services techniques : création d'un emploi de technicien territorial. • 1988
- VI/1. – Plan informatique pour tous : contrat de maintenance. • 1988
- VI/2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1988
- VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1988
- VI/4. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1988