04/07/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (81)
- VII/1. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit d'associations du Haut-du-Lièvre. • 1988
- VII/2. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit d'associations du Haut-du-Lièvre. • 1988
- VII/3. – Aide exceptionnelle à l'A.S.P.T.T. Nancy destinée aux deux sportifs sélectionnés pour les jeux olympiques. • 1988
- VII/4. – Stade Robert-Leprun : projet de dénomination de nouveau terrain de football du quartier Provençal. • 1988
- VII/5. – Subventions aux associations sportives. • 1988
- VIII/1. – Attribution de 50 exemplaires de la "Nancéide" au service du protocole. • 1988
- VIII/2. – Mise en dépôt-vente de deux ouvrages au comptoir commercial de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1988
- VIII/3. – Opéra de Nancy et de Lorraine : vente de costumes. • 1988
- VIII/4. – Tirage et mise en vente du plan de Nancy exécuté par le Graveur Laruelle (1611), document appartenant aux Archives municipales (plan accompagnant ordinairement la Pompe funèbre de Charles III). • 1988
- VIII/5. – Visites guidées au musée des Beaux-Arts : désignation de deux conférencières. • 1988
- VIII/6. – Modification des horaires d'ouverture du musée des Beaux-Arts au public. • 1988
- IX/1. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, Les Nouveaux Constructeurs pour mieux vivre. • 1988
- IX/2. – Recours devant le Conseil d'État : Mme Nadine Gustin. • 1988
- IX/3. – Affaire Blosse : immeuble 29 rue Saint-Michel. • 1988
- IX/4. – Action en fixation judiciaire de loyer : immeuble sis 56, Rue du Maréchal-Juin. • 1988
- IX/5. – Défense d'un agent mis en cause dans une procédure pénale. • 1988
- IX/6. – Requête devant le tribunal administratif : Callot contre Ville de Nancy. • 1988
- IX/7. – Borne contre Ville de Nancy : requête n°88210 du 7 mars 1988. • 1988
- IX/8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1988. • 1988
- X/1. – Bourse pour cinq étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 août 1988. • 1988