04/07/1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (81)
- I/19. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'institut sociale de France. • 1988
- I/20. – Association du Beau : fonds de concours concernant la réhabilitation de la colonie de vacances situé au Tholy (Vosges). • 1988
- I/21. – Subventions aux organismes à vocation économique, syndicats professionnels. • 1988
- I/22. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1988
- II/1. – Convention entre la Ville et la direction opérationnelle des télécommunications de Nancy pour mise à disposition des centres de distribution du réseau de vidéocommunications. • 1988
- II/2. – Avenant n° 1 à la convention opérateur du 3 février 1987 entre la Ville de Nancy et la compagnie générale des eaux. • 1988
- II/3. – Avenant n° 2 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la deuxième tranche. • 1988
- II/4. – Avenant n° 3 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la maintenance et le dépannage. • 1988
- II/5. – Manufacture des tabacs : bail emphytéotique au profit de l'association vidéothèque régionale de Lorraine. • 1988
- II/6. – Manufacture des tabacs : bail emphytéotique au profit de l'association centre régional de recherche image. • 1988
- II/7. – Manufacture des tabacs : convention d'occupation des locaux de la tête de réseau et redevance d'usage pour l'exploitation du réseau câblé par la compagnie générale des eaux, téléservice. • 1988
- II/8. – Vidéothèque régionale de Lorraine : fonds de concours pour aménagement de locaux dans la manufacture des tabacs. • 1988
- II/9. – Centre régional de recherche image : fonds de concours pour aménagement de locaux dans la manufacture des tabacs. • 1988
- III/1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1988-1989. • 1988
- III/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1988, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1988
- III/3. – Cimetière du Sud, construction de locaux techniques : mise en appel d'offres ouvert. • 1988
- IV/1. – Convention d'étude pour la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Stanislas-Meurthe. • 1988
- IV/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Saint-Jean, Saint-Georges, Haut-Bourgeois, Charité : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.), convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1988
- IV/3. – Acquisition du 13 et 13 bis rue Albert-Lebrun : convention avec l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1988
- IV/4. – Indivision Solvay : création d'une servitude de tréfonds au profit de Thomson. • 1988