03/07/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- V/25. – Requête n° 89.614, M. et Mme Wininger contre permis de construire n°54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989
- V/26. – Requête n° 89.639, M. et Mme Antoine contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989
- V/27. – Recours n° 89.640, M. et Mme Antoine contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989
- VI/1. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : annulation partielle de la délibération du 19 décembre 1988. • 1989
- VI/2. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : conclusion d'une convention avec le Club nautique Méditerranée. • 1989
- VI/3. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1989. • 1989
- VII/1. – Modification du règlement des artistes des chœurs de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989
- VII/2. – Adhésion de l'Opéra de Nancy et de Lorraine à l'association européenne des théâtres lyriques. • 1989
- VII/3. – Exposition "Joël Linard maître verrier" présentée au musée des Beaux-Arts du 26 juin au 4 septembre 1989. • 1989
- VII/4. – Réalisation de visites commentées au musée des Beaux-Arts. • 1989
- VII/5. – Modification des jours d'ouverture du musée des Beaux-Arts au public. • 1989
- VII/6. – Réalisation d'un atelier pour les enfants de 6 à 12 ans au musée des Beaux-Arts. • 1989
- VII/7. – Mise en vente de 2.800 catalogues de la collection Daum au musée des Beaux-Arts. • 1989
- VIII/1. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 1989. • 1989
- VIII/2. – Bourse pour cinq étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 août 1989. • 1989