02/10/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- S/1. – Attribution d'une aide exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe. • 1989
- I/1. – Désignation de représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l'agence de l'eau des cités unies. • 1989
- I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration du centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1989
- I/3. – Avis du conseil municipal sur la transformation de la caisse de crédit municipal, d'établissement public administratif en établissement public industriel et commercial. • 1989
- II/1. – Approbation du compte administratif 1988. • 1989
- II/2. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1989
- II/3. – Avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1988 de la caisse de crédit municipal. • 1989
- II/4. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, rue de Turique à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 3. • 1989
- II/5. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 41 logements P.L.A. rue de la Salpétrière, porte Saint-Nicolas à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 1. • 1989
- II/6. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989
- II/7. – Attribution d'une subvention à l'association "Peuples et Paroles" pour l'organisation d'un colloque international dans le cadre de l'université de Nancy II. • 1989
- II/8. – Attribution de subventions aux sociétés culturelles. • 1989
- II/9. – Attribution d'une subvention de fonctionnement a la cinémathèque de Lorraine. • 1989
- II/10. – Participation exceptionnelle de la Ville de Nancy à l'aménagement de la voie dite "Passage de la Croix-de-Bourgogne". • 1989
- III/1. – Appel d'offres restreint pour la conception et la réalisation du bulletin municipal "Nancy Notre Ville". • 1989
- III/2. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1990. • 1989
- III/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1990. • 1989
- III/4. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de bois et panneaux. • 1989
- III/5. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mises en appel d'offres ouvert. • 1989
- III/6. – Marches négociés de fournitures diverses nécessaires au centre technique municipal. • 1989