02/10/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- III/7. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mobilier à la médiathèque (Manufacture des tabacs). • 1989
- IV/1. – Avenant n° 1 au marché d'études pour la construction du gymnase de la ZAC provençal. • 1989
- IV/2. – Acquisition sur la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) de l'emprise de la rue Jacques Bellange, ZAC Croix-de-Bourgogne. • 1989
- IV/3. – Avenant n° 4 à la convention SCI Notre-Dame pour l'affectation de places de stationnement au parking Saint-Thiébaut. • 1989
- IV/4. – Convention pour l'affermage du parc public de stationnement Saint-Thiébaut. • 1989
- IV/5. – Modernisation des centres commerciaux du Haut-du-Lièvre, inscription de l'opération au contrat de plan État-Région développement social des quartiers : demande de subvention. • 1989
- V/1. – Convention tripartite entre l'État, le Département et la Ville, dans le cadre du revenu minimum d'insertion (RMI) : programme d'insertion local. • 1989
- V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association nationale pour les stages à l'étranger (A.N.S.E.) pour permettre à des étudiant nancéiens d'effectuer des stages à l'étranger. • 1989
- VI/1. – Recours n° 89.897 devant le tribunal administratif, Mmes Hommell contre permis de construire n° 54.395.88.604 : demande en annulation. • 1989
- VI/2. – Recours n° 89.881 devant le tribunal administratif, M. Leroy contre permis de construire n° 54.395.89.297 : demande en annulation. • 1989
- VI/3. – Recours n° 89.882 devant le tribunal administratif, M. Leroy contre permis de construire n° 54.395.89.297 : demande de sursis à exécution. • 1989
- VI/4. – Recours n° 89.954 devant le tribunal administratif, Mme Cedolin et M. Jochum contre permis de construire n° 54.395.89.332 : demande en annulation. • 1989
- VI/5. – Recours n° 89.955 devant le tribunal administratif, Mme Cedolin et M. Jochum contre permis de construire n° 54.395.89.332 : demande de sursis à exécution. • 1989
- VI/6. – Avis du conseil municipal sur la dérogation au repos dominical de la société Ludaric, Club Jean de Beauvais. • 1989
- VI/7. – Ravalement des façades : mise en place de la procédure d'exécution d'office. • 1989
- VI/8. – Action en résiliation de bail et en expulsion à l'encontre de Mme Jeanine Beck 108, boulevard Lobau. • 1989
- VI/9. – Mise à disposition d'un local supplémentaire : avenant n° 1 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à dispostion de l'Etat (Direction opérationnelle des télécommunications) de bâtiments affectés au réseau de vidéo-communication. • 1989
- VII/1. – Manufacture des tabacs pour la construction de la nouvelle bibliothèque de lecture publique : demande de subvention 1989. • 1989
- VII/2. – Mise en vente de publications auprès de la régie de recettes du musée de l'Ecole de Nancy. • 1989
- VII/3. – Mise en vente de publications, d'affiches relatives à l'exposition "La vie en France autour de 1789 images et représentation" par le musée des Beaux-Arts. • 1989