03/07/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- S/1. – Subvention exceptionnelle au syndicat départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour l'implantation d'un hélicoptère de secours à Nancy. • 1989
- I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein de l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN). • 1989
- 1. – Adoption par la Ville de Nancy d'un village roumain. • 1989
- I/2. – Nomination de deux représentants au conseil d'administration "Comregio" : cotisation 1989. • 1989
- I/3. – Ratification des nominations au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1989
- II/1. – Décision modificative n° 1. • 1989
- II/2. – Participation de la Ville de Nancy à l'érection d'une statue à la mémoire de l'abbé Grégoire. • 1989
- II/3. – Mission locale : convention de participation. • 1989
- II/4. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 499 396 F à contracter auprès de la Caisse d'épargne ou Sorefi et destiné à financer la construction de 41 logements rue de la Salpétrière à Nancy. • 1989
- II/5. – Délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 3 269 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts, Caisse d'épargne ou Sorefi Lorraine et destiné à financer des travaux d'amélioration des entrées et cages d'escaliers secteur Haussonville, 2e tranche. • 1989
- II/6. – Société Lorraine d'H.L.M. : convention et délibération portant sur une garantie complémentaire de 830 000 F. destinée à obtenir un prêt auprès de la caisse des dépôts et consignations afin de financer la réhabilitation de 40 logements rue Henri-Lepage à Nancy. • 1989
- II/7. – Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1989
- II/8. – Subvention aux commissions de quartiers. • 1989
- II/9. – Réfection des façades du bâtiment abritant le collège Guynemer et l'école Didion-Raugraff : convention tripartite entre la Ville de Nancy, le conseil général et le syndicat intercommunal scolaire (S.I.S.). • 1989
- II/10. – Attribution de subvention à des organismes à caractère économique. • 1989
- II/11. – Subventions aux organismes à vocation économique, syndicats professionnels. • 1989
- II/12. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989
- II/13. – Subventions aux associations sportives. • 1989
- II/14. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1989
- II/15. – Attribution d'une subvention au groupe Scouts de France 13e Saint-Léon. • 1989