03/07/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (75)
- III/1. – Ancienne gendarmerie rue Jacquot, reprise en sous-œuvre des fondations, convention de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Irmex : appel d'offres ouvert. • 1989
- III/2. – Groupe scolaire Stanislas, aménagement de locaux 46, rue Raymond-Poincaré : mise en appel d'offres ouvert. • 1989
- III/3. – Illumination de fin d'année, décembre 1989, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1989
- III/4. – Galerie Poirel : mise en appel d'offres ouvert. • 1989
- III/5. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subventions. • 1989
- III/6. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique : demande de subvention 1989. • 1989
- III/7. – Système de cartographie assisté par ordinateur : avenant n° 1 aux marchés négociés de fourniture et d'extension d'un système de cartographie. • 1989
- III/8. – Approbation de l'annexe n° 85 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1989
- IV/1. – Approbation de la modification du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1989
- IV/2. – Plan d'occupation des sols : prescription de la révision. • 1989
- IV/3. – Convention d'étude pour la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le secteur de Charles III (Saint-Nicolas, Sainte-Anne, Foller, Molitor). • 1989
- IV/4. – Aménagement-restructuration de la place de la Croix-de-Bourgogne : convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1989
- IV/5. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 84 et 84 bis rue Saint-Georges. • 1989
- IV/6. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) de l'immeuble sis 107 bis rue Charles-Keller. • 1989
- IV/7. – Cession d'une parcelle de terrain sous la voie express banlieue Est (V.E.B.E.). • 1989
- IV/8. – Vente par la Ville de Nancy de l'immeuble 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny. • 1989
- V/1. – Cession de fonds de commerce M. et Mme Allo / M.Nouvion, immeuble 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : gratuité du loyer. • 1989
- V/2. – Institut médico-légal : avenant n° 1 à la convention du 10 mars 1980, modification de l'article 2 alinéa 2. • 1989
- V/3. – Établissements Bourgatte : action en expulsion. • 1989
- V/4. – Mise en jeu de la responsabilité décennale d'une entreprise : défaut d'étanchéité de l'entrepôt E2 au marché de gros de Heillecourt. • 1989