19/04/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- IV-5. – Appel d'offres restreint - Musée de l'École de Nancy - Travaux de couverture. • 1993
- IV-6. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Saint-Pierre - Avenue de Strasbourg à Nancy et demande de subvention au Conseil général. • 1993
- IV-7. – Appel d'offres restreint - Médiathèque - Manufacture des Tabacs - Équipement des réserves. • 1993
- IV-8. – Appel d'offres restreint - Gymnase Buffon - Remplacement du revêtement de sol. • 1993
- IV-9. – Appel d'offres restreint - Stade Marcel Picot -travaux d'électricité pour mise en conformité. • 1993
- IV-10. – Appel d'offres restreint - Divers Etablissements du secteur sportif et jeunesse - Travaux de mise en conformité des installations électriques et d'éclairage de sécurité. • 1993
- IV-11. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport. • 1993
- IV-12. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de l'Education Nationale) comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre à Monsieur l'Architecte en Chef des monuments historiques - Demande de subvention au Département. • 1993
- IV-13. – Appel d'offres restreint - Théâtre 4 L.12 - Église Saint Epvre - Travaux d'électricité. • 1993
- IV-14. – Appel public de candidatures - Arc de Triomphe Héré - Travaux de maçonnerie pierre de taille et sculpture. • 1993
- V-1. – Affaire Demanghon Jean-Claude contre Fabien Wilhelm - Protection juridique contre les menaces et attaques. • 1993
- V-2. – Affaire Gonzales / Bekhira - Remboursement des prestations versées par la C.P.A.M. • 1993
- V-3. – Cession d'une parcelle de terrain 29, rue Christian Moench. • 1993
- V-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à EDF - GDF Service Nancy Lorraine un terrain pour la construction d'un poste de transformation. • 1993
- V-5. – Vitrail Gruber - Transaction amiable entre la Ville de Nancy et la Compagnie d'Assurances Rhin et Moselle. • 1993
- VI-1. – Ouverture au public d'un centre de loisirs municipal sans hébergement 100 enfants - Fixation des tarifs 1993. • 1993
- VI-2. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993
- VI-3. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993
- VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Comité départemental d'Education pour la Santé. • 1993
- VI-5. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1993