24/05/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- IV-3. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Beauregard - Bonsecours - Braconnot - Buffon Buthegnémont - Charlemagne - Didion-Raugraff - Gebhart - Jean-Jaurès - Marcel Leroy - Saint-Georges - Travaux de sécurité. • 1993
- IV-4. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Placieux maternelle et Montet primaire. • 1993
- IV-5. – Appel d'offres restreint - Piscine de Nancy-Thermal. Travaux de mise en conformité électrique et éclairage d'un bassin. • 1993
- IV-6. – Appel d'offres restreint - Théâtre de la manufacture - Centre dramatique national. • 1993
- V-1. – Extension des compétences districales en matière de politique locale de l'habitat. • 1993
- V-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par la Direction de la Poste de Meurthe-et-Moselle et renonciation à recours. • 1993
- V-3. – Recours 93200 du 19 février 1993 - Monsieur Guy Collignon contre saction disciplinaire. • 1993
- V-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Appel du jugement rendu le 4 mai 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993
- V-5. – Recours n° 93406 du 22 avril 1993 - Association Défense et Avenir de Stanislas-Meurthe contre délibération III/1 du 22 février 1993 approuvant le programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. • 1993
- VI-1. – Augmentation des taux de redevances des familles fréquentant les centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt pour l'été 93. • 1993
- VI-2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs municipaux pour l'année 1993. • 1993
- VII-1. – Mise en place à Nancy d'un centre d'entraînement régional de haut niveau d'aviron. • 1993
- VII-2. – Mise en service de deux courts de tennis - Zone d'aménagement concerté Provençal. • 1993
- VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Georges Folmer L'abstraction géométrique. • 1993
- IX-1. – Accueil d'apprentis dans les services municipaux. • 1993