05/07/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- VI-3. – Restauration scolaire : contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles défavorisées. • 1993
- VI-4. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale : convention avec l'Institut universitaire de formation des maîtres (I.U.F.M.). • 1993
- VI-5. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2ème degré. • 1993
- VI-6. – Révision des redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sport pour les compétition et autres manifestations ou occupations. • 1993
- VI-7. – Piscines municipales : révision des tarifs applicables aux groupements. • 1993
- VI-8. – Fixation du tarif d'accès à un jeu Jumping ball. • 1993
- VII-1. – Mise en vente de publications d'affiches et de pochettes de cartes postales relatives à l'exposition L'été de la sculpture. • 1993
- VIII-1. – Rémunération des prestations occasionnelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 1993
- VIII-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux. • 1993
- VIII-3. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1993