05/07/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- III-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe : objectifs poursuivis - Concertation avec le public. • 1993
- III-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe : Mise en oeuvre de la procédure de création-réalisation. • 1993
- III-3. – Aménagement des berges de la Meurthe : rue Mac Mahon, acquisitions foncières. • 1993
- III-4. – Quartier Charles III - Ilôt des soeurs Macarons : acquisition d'un ensemble immobilier - convention tripartite. • 1993
- III-5. – Cession pour le franc symbolique à la commune de Jarville d'une parcelle appartenant à la Ville de Nancy dénommée allée des quatre rangées d'arbres. • 1993
- III-6. – Cession d'un terrain sis angle de la rue Albert Lebrun et de la place des Vosges. • 1993
- III-7. – Ilôt Gambetta : cession du patrimoine. • 1993
- III-8. – Convention de mécenat et de partenariat concernant l'illumination de la place Stanislas : Ville de Nancy / Electricité de France. • 1993
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de fin d'année - programme 1993 - Pose et raccordement de motifs lumineux. • 1993
- IV-2. – Appel d'offres restreint : arc de triomphe Héré : travaux de maçonnerie, pierre de taille et sculpture. • 1993
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Transport piscines 1993 - 1994. • 1993
- IV-4. – Porte Saint-Georges - Restauration des parties de part et d'autre du portail (côté campagne) et des échauguettes - avenant n° 1. • 1993
- IV-5. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - avenant n° 1 - convention entre l'État, l'association pour les fouilles archéologiques nationales et la Ville de Nancy. • 1993
- IV-6. – Groupe scolaire Charlemagne : avenant au marché du lot n° 1 gros oeuvre - travaux supplémentaires - changement de dénomination de société. • 1993
- IV-7. – Groupe scolaire Charlemagne : avenant d'augmentation des marchés d'ingénierie. • 1993
- V-1. – Requête en intervention devant le tribunal administratif de Nancy, suite à l'accident de trajet de monsieur René Laroche. • 1993
- V-2. – Recours n° 93.559 du 9 juin 1993. Dames Hommel en annulation du certificat de conformité accordé à la compagnie immobilière de Numa le 15 mars 1993. • 1993
- V-3. – Convention cabinet Bonnabelle / Ville de Nancy - Entretien de la pelouse centrale par la ville au centre commercial Les Tamaris. • 1993
- VI-1. – Bail emphytéotique Ville de Nancy / association pour l'accueil et la réinsertion sociale - Manoir des terres rouges à Virecourt - (Meurthe-et-Moselle). • 1993
- VI-2. – Restauration scolaire : augmentation des tarifs. • 1993