20/12/1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- II-20. – Attributions de subventions - Concerts d'été. • 1993
- II-21. – Attributions de subventions à des associations à caractère sportif. • 1993
- II-22. – Attributions de subventions à des associations de jeunesse. • 1993
- II-23. – Attributions de subventions au titre du contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1993
- II-24. – Révision de tarifs de redevance des services publics industriels et commerciaux. • 1993
- II-25. – Révision de tarifs - Taxe sur les appareils automatiques. • 1993
- II-26. – Facturation d'interventions du service de nettoiement. • 1993
- II-27. – Garantie d'un emprunt de 9.000.000 francs sollicitée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) auprès de la banque populaire pour l'aménagement de la zone d'aménagement concerté Provençal. • 1993
- III-1. – Zone d'aménagement concerté Provençal - Approbation du compte-rendu d'activité, du bilan arrêté au 31 décembre 1992 et du bilan prévisionnel actualisé - Avenant n° 2 au traité de concession avec la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993
- III-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - bilan de la concertation avec le public. • 1993
- III-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : création de la zone et approbation du plan d'aménagement de zone. • 1993
- III-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : approbation du programme des équipements publics. • 1993
- III-5. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : traité de concession avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993
- III-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : cession des terrains propriétés de la ville à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993
- III-7. – Convention entre l'établissement public de la métropole Lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy - acquisition d'un immeuble sis 56, rue Marquette. • 1993
- III-8. – Cession à monsieur Dietsch Michel d'une cour sise 80, grande rue. • 1993
- III-9. – Zone d'aménagement concerté Z.A.C. Croix de Bourgogne : rétrocession de voirie entre la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) et la Ville de Nancy. • 1993
- III-10. – Indivision Solvay - Cession à la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1993
- III-11. – Dénomination de place dans le quartier vieille ville : place Jeanne-d'Arc. • 1993
- III-12. – Dénomination de l'équipement municipal situé 55, rue de la Colline : Maison Robert Sittler. Dénomination de la salle des Meuniers, rue de la Colline : Salle Robert Sittler. • 1993