28/03/1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux de sécurité école Buffon élémentaire - Suppression de plafonds en frise. • 1994
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des groupes scolaires Jean Jaurès, Charlemagne, Bonsecours, Buffon, Ory. • 1994
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades des groupes scolaires Alfred Mézières maternelle - Trois-Maisons. • 1994
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Lafontaine - Restructuration de la chaufferie. • 1994
- III-6. – Appel d'offres ouvert - Arc de Triomphe Héré - travaux de maçonnerie, pierre de taille et de sculpture. • 1994
- III-7. – Appel d'offres ouvert en procédure d'urgence : église Saint-Epvre - Contrat d'étude préalable. • 1994
- III-8. – Convention financière avec l'État (ministère de la culture et de la francophonie) - Immeuble rue Héré - programme 1994 - Restauration des balustres et sculptures - protection des corniches. • 1994
- III-9. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de la Place Stanislas. • 1994
- IV-1. – Requête en appel n° 94 NC 000 46 du 14 janvier 1994 : Mme Mulot, Mr. Calmes, Mme Breme, Mr Bolle, Mr Jacquin contre jugement n° 93-68 du 9 novembre 1993 rejetant le recours à fin d'annulation des permis de construire délivrés à la société civile immobilière Sainte-Colette. • 1994
- IV-2. – Recours n° 94.219 du 21 février 1994 - association Défense et avenir de Stanislas-Meurthe contre délibérations III / 2, III / 3 et III / 4 du 20 décembre 1993 concernant la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. • 1994
- IV-3. – Appel n° 94 NC 000 41 du 14 janvier 1994 - monsieur Guy Collignon contre jugement n° 93.200 du 16 novembre 1993. • 1994
- IV-4. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1994
- V-1. – Avis du conseil municipal : Rentrée des classes 1994/1995 - Ouvertures et fermetures de classes et de postes. • 1994
- V-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1994
- V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1994