06/05/1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- DU-2. – Rachat sur l'EPML d'un immeuble sis 66, avenue du XXème Corps à nancy et cession gratuite d'une emprise foncière à l'État. • 1996
- DU-3. – Acquisition sur le CCAS pour le franc symbolique d'immeubles situés 7 à 13 bis, rue Charles Welsche à Nancy. • 1996
- DU-4. – Indivision Solvay : réalisation d'un bassin de régention à Maxéville - Défrichement et mesures compensatoires. • 1996
- ASSJ-1. – Rythmes scolaires - aménagement du temps de l'enfant. • 1996
- ASSJ-2. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1996. • 1996
- ASSJ-3. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement été 96 - Tarification à partir du 1er juillet 1996. • 1996
- AC-1. – Projet culture de quartiers. • 1996
- MT-1. – Convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire. • 1996
- MT-2. – Signature d'une convention de coordination des travaux entre EDF/GDF - Services Nancy-Lorraine et la Ville de Nancy. • 1996
- MT-3. – Copropriété des Ombelles - Travaux d'extension du parc de stationnement - Demande de l'accord préalable de l'assemblée générale des copropriétaires. • 1996
- MT-4. – Extension de protection au titre des Monuments historiques du Château de Montaigu. • 1996
- MT-5. – Avenant de transfert au marché de travaux pour la rénovation et l'extension du Musée des beaux-arts à Nancy - Lot n° 11. • 1996
- MT-6. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte-Marie à Nancy. • 1996
- MT-7. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 1ère phase, rues Jacquard, Saint-Urbain et impasse du Bon Pays. • 1996
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Rénovation des couvertures du Marché central. • 1996
- MT-9. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996. • 1996
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils. • 1996
- MT-11. – Appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande - Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Année 1996. • 1996
- MT-12. – Gymnase du Placieux - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1996
- MT-13. – Extension de l'école maternelle Buthégnémont - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1996