17/05/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- III-6. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association des Maires de Meurthe-et-Moselle pour restructurer et aménager ses nouveaux locaux. • 1999
- III-7. – Annulation de la délibération du 7 juillet 1997 accordant à la SEM Câble de l'Est deux garanties d'emprunt d'un montant total de 11 600 000 francs. • 1999
- III-8. – Sem Câble de l'Est – vente des actions détenues par la ville à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999
- III-9. – Attribution d'un fonds de concours – Église réformée de Nancy et environs 6, rue Chanzy. • 1999
- IV-1. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Restructuration de l'école maternelle des Tiercelins. • 1999
- IV-2. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Restructuration de l'école élémentaire Jules Ferry. • 1999
- IV-3. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Ensemble Didion. • 1999
- IV-4. – Sécurité dans les établissements scolaires – Demande de subvention auprès de l'État. • 1999
- IV-5. – Convention avec la C.U.G.N. – Travaux site de Gentilly. • 1999
- IV-6. – Rénovation et restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1999
- V-1. – Appel d'offres ouvert – requalification du site industriel DAUM. • 1999
- V-2. – Appel d'offres ouvert - Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy – Année scolaire 1999-2000. • 1999
- V-3. – Appel d'offres – Location - maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles. • 1999
- V-4. – Commissions d'appels d'offres – désignations des membres. • 1999
- V-5. – Église Saint Nicolas – travaux de ravalement – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 1999
- V-6. – Achat d'espaces pour annonces publicitaires, publi-informative, encarts, suppléments rédactionnels - Marché négocié suite à appel d'offres ouvert infructueux - Signature du marché. • 1999
- V-7. – Pose et dépose d'affiches sur mobilier urbains Decaux – appel d'offres ouvert – signature de marché. • 1999
- V-8. – Distribution en boîtes aux lettres de documents d'information et de communication - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999
- V-9. – Travaux de ravalement du mur du cimetière du Sud - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999
- V-10. – Réfection de couvertures d'écoles – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 1999