17/05/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- VII-5. – Musée des beaux-arts - Dépôt d'un tableau de Gustave DORE par l'École Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF). • 1999
- VII-6. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1999
- VII-7. – Subventions aux associations de Quartiers pour leur fête annuelle. • 1999
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 1999. • 1999
- IX-1. – Bourses pour vingt-cinq étudiants de Karlsruhe et Padoue pour la période du 2 au 31 août 1999. • 1999
- IX-2. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1999
- X-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association les Vitrines de Nancy portant sur la rémunération des stewards urbains. • 1999
- XI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découverte en 1999. • 1999
- XI-2. – Centre de loisirs municipal – Eté 1999 – Nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1999. • 1999
- XI-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999
- XI-4. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de février et avril 1999. • 1999
- Question orale : Création d'un Ciné Cité sur Stanislas Meurthe. • 1999