31/03/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy- Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2003
- III-4. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2003
- III-5. – Indemnité de recensement. • 2003
- III-6. – Atelier de Vie de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnémont : subvention au titre de l'exercice 2003. • 2003
- III-7. – Atelier de Vie de quartier : subventions au titre de l'exercice 2003. • 2003
- IV-1. – Mise à disposition de la salle Théâtre de Mon Désert - 71 bis, rue Mon Désert à Nancy, à diverses compagnies. • 2003
- IV-2. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles pour 2003. • 2003
- IV-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la Culture - Maison pour tous- Saint Epvre - Lillebonne, pour l'Espace d'Art Contemporain - Galerie Lillebonne. • 2003
- IV-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association de Musique Ancienne de Nancy. • 2003
- IV-5. – Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique pour la période de janvier à juin 2003. • 2003
- IV-6. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des musées de la Grande Région. • 2003
- IV-7. – Création d'un passeport multiformules dans les musées de Nancy et de l'agglomération nancéienne. • 2003
- IV-8. – Musée des beaux-arts - Contrat d'édition du catalogue François Morellet. • 2003
- IV-9. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy - Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain lors des nocturnes réservées aux étudiants au printemps et à la rentrée universitaire. • 2003
- IV-10. – 20ème anniversaire du Fonds Régional d'Acquisition des Musées : accès gratuit au musée des Beaux-Arts et au Musée de l'École de Nancy les week-ends des 10 et 11, 17 et 18, 24 et 25 mai, 31 mai et 1er juin 2003 pour les visiteurs porteurs d'un passeport. • 2003
- IV-11. – Médiathèque - Avenant n°2 au Contrat Ville Lecture. • 2003
- IV-12. – Mission 2005 - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2003
- IV-13. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations Européennes et Internationales. • 2003
- IV-14. – Commémoration du 40ème anniversaire du Traité de l'Elysée. • 2003
- IV-15. – Mois de Mai, Mois de l'Europe. • 2003