31/03/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- IV-16. – Prise en charge des frais de transport Nancy / Cincinnati de Monsieur Philippe Pasqualini (voyage du 27 juin 2003 au 4 août 2003). • 2003
- IV-17. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2003
- IV-18. – Répartition des subventions Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2003
- IV-19. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des Centres Sociaux. • 2003
- IV-20. – École des Champions - Attribution d'une subvention. • 2003
- IV-21. – Tarifs du Centre de Loisirs - Année 2003 - Modification quotient familial maxi. • 2003
- IV-22. – Attribution de subventions à sept associations - Secteur fêtes et animation. • 2003
- IV-23. – Convention tripartite de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et le lycées publics de Nancy. • 2003
- IV-24. – Versement de subventions de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2003
- IV-25. – Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2003
- V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 (Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques) Convention entre la Ville de Nancy et la l'A.D.D.A.M. 54. • 2003
- V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. (Aide Familiale A Domicile) de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.F.A.D. • 2003
- V-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.M.F. 54 (Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle) Convention entre la Ville de Nancy et l'A.M.F. 54. • 2003
- V-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 3ème phase 2002 : octobre - novembre - Décembre 2002 et janvier 2003. • 2003
- V-5. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2003
- V-6. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement de la section départementale C.F.D.T. • 2003
- V-7. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2003
- VI-1. – Programme de restauration et d'entretien des monuments historiques dans la Perspective des manifestations 2005. Convention bi-annuelle 2003-2004 avec l'État. • 2003
- VI-2. – Rue Héré - Restauration des élévations - 14, place Stanislas (boutique Daum) - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre et travaux. Convention financière avec l'État. • 2003
- VI-3. – Entretien des grilles et des lanternes de la Place Stanislas et de la Place de la Carrière. Nettoyage des façades des pavillons Jacquet et des Beaux-Arts. Remise en peinture des menuiseries des édifices de la Place Stanislas, à l'exception des basses face. • 2003