14 avril 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 41. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1961 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1961
- 42. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles de la ville de Nancy : traité de gré à gré. • 1961
- 43. – Fourniture de cahiers et de petit matériel d'enseignement aux élèves des écoles de la ville de Nancy : traité de gré à gré. • 1961
- 44. – Camping de Remicourt : nouvelle révision des droits de stationnement perçus sur les usagers. • 1961
- 45. – Hôtel de ville, travaux d'agrandissement et d'aménagement, raccordement des ailes côté rue Maurice-Barrès et rue des Dominicains : approbation du devis, des cahiers des charges et mise en adjudication des travaux, avenant à la convention d'honoraires. • 1961
- 46. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1961-1962). • 1961
- 47. – Construction d'un groupe scolaire au Haut-du-Lièvre, tranche D : demande d'agrément de l'architecte. • 1961
- 48. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1961
- 49. – Stade de la Pépinière : renouvellement de la concession de la buvette. • 1961
- 50. – Construction du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : approbation du devis des travaux, demande d'autorisation d'appel d'offres. • 1961
- 51. – Avenants de régularisation à l'adjudication d'entretien pour l'année 1960 et marchés à la suite d'appel d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux pour 1961. • 1961
- 52. – Construction d'un pavillon « Nancy Capitale » à la foire nationale de Nancy : demande d'un crédit d'urgence, approbation d'une convention d'honoraires. • 1961
- 53. – Vente d'un caveau et de deux monuments désaffectés au cimetière de Préville. • 1961
- 54. – Locations de propriétés communales : avenant de prorogation et révision du montant de certains loyers. • 1961
- 55. – Locations de propriétés communales : immeubles des commissariats de police. • 1961
- 56. – Parc à voiture du stade d'Essey à Tomblaine : renouvellement de la concession du droit d'affichage sur le mur de clôture. • 1961
- 57. – Entraide familiale : révision du prix de l'heure. • 1961
- 58. – Agrandissement du réservoir de Bellevue à Vandoeuvre : appel d'offre pour la réalisation des travaux. • 1961
- 59. – Classement de rues particulières : demande de déclaration d'utilité publique. • 1961
- 60. – Classement de la rue Martin-Munier dans la voirie urbaine : acquisition du sol. • 1961