14 avril 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 21. – Personnel communal, bibliothèque municipale : révision des effectifs. • 1961
- 22. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : création d'un emploi permanent de surveillant-gardien. • 1961
- 23. – Rémunération des cadres du District urbain de Nancy. • 1961
- 24. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : mainlevée et radiation d'inscription de privilège. • 1961
- 25. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, 19 rue Saint-Bodon. • 1961
- 26. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain frappées d'alignement, rue de la Foucotte, n° 22 et 24. • 1961
- 27. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble, 5, rue de la Charité. • 1961
- 28. – Acquisition d'un terrain à Beauregard-Saint-Claude. • 1961
- 29. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès, entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1961
- 30. – Contrat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour l'opération d'aménagement définitif des accès Nord-Sud du viaduc à construire dans le prolongement Jean-Jaurès-Saint-Léon. • 1961
- 31. – Cession gratuite à la ville de Nancy par l'Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.), d'un terrain destiné à la construction du groupe scolaire de la Chiennerie. • 1961
- 32. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour extension du groupe scolaire de Boudonville. • 1961
- 33. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1961
- 34. – Cession d'une parcelle de terrain, 6 bis rue Sonnini. • 1961
- 35. – Construction d'une cité administrative à Nancy. • 1961
- 36. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1961
- 37. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1961
- 38. – Traité de gré à gré, transport d'enfants des écoles municipales à l'école de Gentilly, à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1961
- 39. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1961
- 40. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites. • 1961