14 avril 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 61. – Suppression des modalités relatives à une redevance pour l'affichage. • 1961
- 62. – Restauration du réseau d'éclairage public (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1961
- 63. – Acquisition d'arroseuses-laveuses : marché de gré à gré. • 1961
- 64. – Cession de vieux matériaux et de matériel réformé. • 1961
- 65. – Restauration de la rue de Remenauville : marché de gré à gré. • 1961
- 66. – Modernisation de l'abattoir : approbation des contrats d'honoraires des ingénieurs-conseils. • 1961
- 67. – Redevance annuelle due par la S.N.C.F. pour l'entretien d'un jardinet à la gare. • 1961
- 68. – Renouvellement de la concession du Théâtre Guignol de la Pépinière. • 1961
- 69. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1961
- 70. – Concerts symphoniques du conservatoire : réduction du prix des places en faveur des étudiants et adhérents aux sociétés municipales et groupements culturels de la ville. • 1961
- 71. – Théâtre municipal, vente de spectacles : déplacements à Luxembourg, Joeuf et Lunéville. • 1961
- 72. – Théâtre municipal : modification au règlement général du théâtre municipal. • 1961
- 73. – Théâtre municipal : consentement de la ville de Nancy à l'adhésion de la ville de Thionville au Syndicat intercommunal du Centre dramatique de l'Est. • 1961
- 74. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1961