1er février 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 1. – Budget primitif de 1960. • 1960
- 2. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 350 000 nouveaux francs. • 1960
- 3. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 1 400 000 nouveaux francs. • 1960
- 4. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 1 000 000 nouveaux francs. • 1960
- 5. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1960
- 6. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 467 000 nouveaux francs. • 1960
- 7. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 290 000 nouveaux francs. • 1960
- 8. – Travaux de construction scolaire : emprunt de 187 110 nouveaux francs. • 1960
- 9. – Office d'habitation à loyer modéré : garanties d'un emprunt complémentaire de 34 800 nouveaux francs pour la Cité universitaire féminine. • 1960
- 10. – Garantie d'un emprunt de 75 040 nouveaux francs destiné à la construction de 100 logements à normes simplifié à la Chiennerie. • 1960
- 11. – Caisse de crédit municipal de Nancy. • 1960
- 12. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1960
- 13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1960
- 14. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif des chauffeurs poids lourds au service de l'Architecture. • 1960
- 15. – Personnel municipal, cimetière : création d'un emploi de chauffeur poids lourds. • 1960
- 16. – Personnel municipal, rédacteurs principaux : indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires. • 1960
- 17. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif du service des promenades. • 1960
- 18. – Percepteur-Receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1960
- 19. – Personnel municipal, services techniques : primes à allouer au personnel de l'équipe de dragage de la Meurthe. • 1960
- 20. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : création d'une société d'économie mixte. • 1960