1er février 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 61. – Théâtre municipal : régularisation de divers contrats en vue de l'exploitation en régie. • 1960
- 62. – Théâtre municipal : règlement de la situation d'une couturière embauchée en surnombre. • 1960
- 63. – Théâtre municipal : utilisation du foyer du Grand Théâtre : tarif des droits d'occupation. • 1960
- 64. – Théâtre municipal : liquidation du régime de concession. • 1960
- 65. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1960
- 66. – Bibliothèque publique : modification de l'article 42 du règlement. • 1960
- 67. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1960